Un avis relatif à la sécurité des travailleurs lors de l’exposition aux nanotubes de carbone

En s’appuyant sur les conclusions du « Rapport du Groupe de veille sur les impacts sanitaires des nanotechnologies relatif à la sécurité des travailleurs lors de l’exposition aux nanotubes de carbone » du 29 octobre 2008 et compte tenu des recommandations déjà formulées par l’Afsset dans son rapport sur les risques au travail liés aux nanomatériaux du 11 juillet 2008, le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) considère qu’il est urgent de mettre en place des mesures de protection contre des expositions susceptibles d’induire un risque sanitaire sérieux pour les producteurs et utilisateurs de nanotubes de carbone. En conséquence, le HCSP a invité le gouvernement à œuvrer au niveau européen afin que les nanoparticules soient considérées comme substances nouvelles et, à ce titre, soumises au plus vite à une procédure d’enregistrement, d’évaluation et, le cas échéant, d’autorisation reprenant les principes du dispositif Reach. Le Haut conseil recommande aussi, en vertu du principe de précaution, que la production des nanotubes de carbone et leur utilisation pour la fabrication de produits intermédiaires ou de produits de consommation et produits de santé soient effectuées dans des conditions de confinement strict visant à protéger les travailleurs d’une exposition lorsque ces activités présentent un risque d’aérosolisation et/ou de dispersion. Cette recommandation s’applique aux laboratoires de recherche utilisant les nanotubes de carbone.
> Pour consulter ce rapport et son annexe :
 www.hcsp.fr/hcspi/docspdf/avisrapports/hcspa20090107_ExpNanoCarbone.pdf
www.hcsp.fr