Le rendez-vous annuel des acteurs HSE !
Les 16 et 17 juin 2015, à Paris
2 journées pour dresser un panorama complet des nouveautés législatives
Faire le point sur les dernières évolutions jurisprudentielles
Cerner les problématiques et dégager des solutions pratiques pour les entreprises
Echanger avec des experts et ses pairs
Points forts
Bénéficier de l’analyse d’intervenants experts (avocats, consultants, auditeurs, témoignages d’entreprises) et actualiser sa veille réglementaire en santé-sécurité-environnement.
Jour 1 – Mardi 16 juin 2015
Panorama de l’actualité en santé-sécurité au travail
Objectifs
Connaître les nouveautés législatives et réglementaires dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail pour mesurer les conséquences concrètes au niveau de votre établissement
Faire le point sur les évolutions annoncées pour l’année 2015
Appréhender les jurisprudences significatives pour mieux identifier les risques
Bénéficier d’un retour d’expérience dans le cadre de la mise en place d’un diagnostic et d’un plan d’actions pénibilité
Intervenants
Jean Philippe PERICHON, Ingénieur en santé-sécurité
Michel LEDOUX, Avocat associé, Cabinet Michel Ledoux et Associés
Jamila EL BERRY, Docteur en droit, Avocate à la Cour, Cabinet d’avocats JEB Of Counsel CLEVERLEX
Vincent BAUD, Gérant-Fondateur du cabinet MASTER®
Témoignages d’entreprises
Programme
Focus sur les évolutions réglementaires majeures
Présentation du troisième Plan Santé au Travail (PST 3) pour 2015–2019
Diagnostic pénibilité au travail : état des lieux et dernières évolutions
Témoignage d’entreprise
Actualité du CHSCT
Qualité de Vie au Travail (QVT) et prévention des risques psychosociaux (RPS)
Responsabilité de l’entreprise : les arrêts essentiels en santé-sécurité
Accidents du travail/Maladies professionnelles et inaptitude : les dernières évolutions
Jour 2 – Mercredi 17 juin 2015
Panorama de l’actualité en environnement
Objectifs
Connaître les nouveautés législatives et réglementaires en droit de l’environnement industriel (ICPE, sites et sols pollués, déchets, produits chimiques) pour se mettre en conformité
Prendre connaissance des textes en préparation au niveau communautaire et national pour mieux anticiper les domaines
Appréhender les jurisprudences significatives pour mieux identifier les risques
Bénéficier d’un retour d’expérience sur la mise en place d’un référentiel réglementaire produit
Intervenants
Marie-Pierre MAITRE, Docteur en droit, Avocate associée gérante du Cabinet Huglo-Lepage & Associés Conseil
Elise MERLANT, Avocate du Cabinet Huglo-Lepage & Associés Conseil
Programme
Les apports de la loi MACRON au droit de l’environnement
La loi du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises
Le projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte
Les certificats d’économie d’énergie : mise en place d’un dispositif réglementaire 2015-2017
Témoignage d’entreprise : l’audit énergétique avant le 5 décembre 2015
L’ISO 14001: 2015
La généralisation du reporting RSE : les apports de la directive 2014/95/UE du 22 octobre 2014
Actualité du droit des produits chimiques
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) : dernières évolutions de la réglementation
Actualité du droit des déchets
Gestion des sites et sols pollués
À qui s’adressent ces journées ?
Directeurs d’établissement
Responsables QSE – Chargés de sécurité – Responsables environnement – Responsables des Ressources Humaines – Managers – Juristes d’entreprise
Avocats et bureaux d’études et de conseil – Toute personne impliquée dans la veille juridique et dans le suivi de la réglementation HSE
Offre partenaire
Les participants bénéficient d’un essai gratuit de 4 semaines à actuEL-HSE.fr®
Pour valider l’homologation de ces conférences par le CNB, merci de nous contacter au 01 81 69 51 51.
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